Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site WIL-TV (Plateforme de vidéo à la demande – VOD) est édité par :
Association WIL – World Inclusive Life
Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : [ton adresse complète]
Numéro SIRET : [à renseigner si déjà enregistré]
Téléphone : [ton numéro de contact]
Adresse e-mail : [adresse de contact officielle – ex. contact@wil-tv.fr]
Représentée par : [nom et fonction du président(e) ou représentant légal]
2. Hébergeur du site
L’hébergement du site est assuré par :
OVH SAS
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 1007 (gratuit depuis une ligne fixe en France)
Site web : https://www.ovhcloud.
3. Direction de la publication
Directeur de la publication : [Nom, prénom]
Responsable de la rédaction : [Nom, prénom – si différent]
4. Conception et développement
Site conçu et développé par :
Association WIL – World Inclusive Life
En partenariat avec [nom de l’éventuelle agence, si applicable]
5. Objet du site
Le site WIL-TV est une plateforme de vidéo à la demande (VOD) et de diffusion audiovisuelle ayant pour objectif de valoriser des contenus inclusifs et culturels produits dans le cadre des activités de l’association WIL – World Inclusive Life.
L’accès à certains contenus peut nécessiter une inscription ou un abonnement.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site WIL-TV, incluant, de façon non limitative, les textes, vidéos, graphismes, logos, images et sons, est la propriété exclusive de l’association WIL – World Inclusive Life, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’association, est interdite.
7. Protection des données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à l’association WIL – World Inclusive Life et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à :
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9. Limitation de responsabilité
L’association WIL – World Inclusive Life ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site WIL-TV, incluant l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’association.
11. Crédits
Vidéos, textes et contenus : © WIL-TV / Association WIL – WorldInclusiveLife
Photographies libres de droit ou reproduites avec autorisation.